Conditions générales de vente

Les présentes conditions de vente sont applicables à toutes les commandes faites par lettre, télécopie ou courriel. Toute commande passée par l’un des moyens susmentionnés implique l’acceptation de ces conditions de vente.

/ Objet du contrat

Les présentes conditions générales de vente entendent définir les modalités applicables aux relations commerciales entre l’entreprise Artpeoplestyle.com et le Client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Ces conditions générales de vente ne pourront être modifiées que par Duo Désordre Art Shop

/ Commande

C'est au client d'apprécier la validité de sa commande, d'en corriger le contenu et les éventuelles erreurs.

/ Prix

Les prix sont présentés en Euros.  Nos prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans avertissement. Les prix appliqués au moment de la facturation sont ceux qui sont en vigueur dans le site web au moment de la commande.  Duo Désordre Art Shop est Non assujetti à la TVA en vertu de l'article 293/b du codes général des impôts ainsi que de Dispense de précomptes des cotisations et contributions sociales selon l'article  R-382-27 3° du code de la sécurité sociale.

/ Frais de livraison

Les frais de livraison (frais d’emballage et d’expédition) ne sont pas compris dans le prix. Ils sont annoncés et facturés en TTC au moment de la commande. C'est au client de choisir parmi les différentes options le mode d'expédition qui lui convient. Marie Meier Art Shop ne sera pas tenu responsable d'éventuelles erreurs et appliquera le mode d'expedition correspondant.

/ Lieu de livraison

La livraison a lieu à l’adresse indiquée par le client.

Délai de livraison : les délais pour la livraison vont de 3 jours à 30 jours au maximum, selon le stock disponible et les délais de fabrication. Duo Désordre Art Shop s’engage à minimiser ces délais.

/ Expédition

L’expédition a lieu aux risques et périls du destinataire. Tous les envois sont acheminés avec possibilité pour l’Acheteur et Duo Désordre Art Shop de suivre informatiquement le colis. Le numéro du colis leur est transmis par mail au moment de l’expédition.
Il appartient à l’Acheteur, en cas de manquement ou d'avarie, d'émettre des réserves précises et détaillées auprès du transporteur, lors de la livraison et au plus tard dans les trois jours (jours fériés exclus) par mail à marie.des.anges@gmail.com . Le cas échéant, il doit adresser une réclamation par lettre recommandée à la firme chargée du transport. Marie Meier Art Shop tient à disposition les preuves d'envois dont le client pourrait avoir besoin.

A défaut de manifestement d’insatisfaction de la part de l’Acheteur dans un délai de quatorze (14) jours ouvrables, Duo Désordre Art Shop considèrera la livraison comme définitivement acceptée. De même à défaut de manifestation de la part de l'acheteur dans un délai de 3 semaines à partir de la date d'envoi ,Duo Désordre Art Shop considérera le colis comme arrivé en bon état.

/ Droit de rétractation:

Sont exclus du droit de retractation les biens suivants:

-biens confectionnés à votre demande ou nettement personnalisés : impressions d'art qui sont fabriquées à l'unité lors de la commande  ainsi que les commandes personnalisée ( crâne, portrait etc...)
-services totalement exécutés avant la fin du délai de rétractation ou dont l'exécution a commencé, avec votre accord et renoncement exprès à votre droit de rétractation, avant la fin de ce délai

/ Mode de paiement
Le mode de paiement est mis à disposition par Wezbee. Le client se réferrera aux conditions de vente de Wezbee

/ Acceptation de la commande
En ce qui concerne les paiements par virement, chéque et paypal, l’article ne sera considéré comme vendu qu’après réception par Duo Désordre Art Shop du paiement. Toute commande d’un produit proposé sur le site suppose la consultation et l’acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du consommateur.

/ Confirmation de commande
Lorsque le client aura validé son paiement, Duo Désordre enverra un e-mail de confirmation, un récapitulatif de la commande passée sur le site de Duo Désordre Art Shop  à l adresse e-mail indiquée par lui au moment de la commande. Cette confirmation reprendra l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties, c’est-à-dire, l’identité du client, l’identification du produit, le prix, les éventuels frais de livraison, les modalités de paiement. En cas de refus du paiement par carte de crédit, l’utilisateur recevra un message lui indiquant que le paiement à échoué, l’article sera remis à la vente. La validation de la commande signe l'acceptation du présent réglement.

/ Réclamations
Les réclamations éventuelles peuvent être adressées à l’adresse suivante
Service réclamation: duodesordre@gmail.com ou via les moyens mis à disposition par Wezbee

/ Litiges. Loi applicable et tribunaux compétents

Les présentes conditions sont régies par le droit Français. Seuls les tribunaux de Paris sont compétents, Duo Désordre Art Shop se réserve le droit d’entreprendre des actions en justice contre les personnes agissant d’une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant à ces conditions.

/utilisation des bons et coupons de réduction

Si il n'est pas fait mention d'un bon de réduction au moment de la commande celui ci ne pourra être rétroactif. L'acheteur est tenu pour responsable de sa commande et de sa validité.

/ Copyright sur les produits

Les produits mis en vente sur ce site sont protégés par le droit d’auteur (loi du 30 juin 1994 et convention de Berne), ainsi que par la directive des banques de données.

Les dessins ne peuvent être reproduits ou adaptés par quelque procédé que ce soit (par scannage, réimpression, emploi sur Internet) pour être publiés et/ou diffusés, sans accord préalable de Marie Meier Art Shop

Chaque produit est signé et cas échéant daté et numéroté par l’auteur. Les photos sont non contractuelles.

/ Confidentialité des données
Les données nominatives fournies par le client ne sont pas diffusées à des tiers.
Vous disposez d'un droit de rectifications des données fournies.

/ Protection de la vie privée
Conformément à la loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard du traitement de données à caractère personnel, le client a droit à l’information, à la communication, à la correction et à l’opposition. Les condition général sont à lire chez Little Market.

Communication par courrier électronique et postal.
L’utilisateur consent à ce que Duo Désordre Art Shop lui adresse du courrier électronique et du courrier postal à des fins publicitaires, informatifs et autres.
Si l’utilisateur ne souhaite pas/plus recevoir de courrier électronique ou postal, il peut adresser un courrier électronique à l’adresse suivante: duodesordre@gmail.com

Les cookies assurent le bon fonctionnement de nos services. En poursuivant la navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies.

En savoir plus
OK